Service personnalisé

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Véhicules

 Le département véhicules gère les services ci-après :

  • Immatriculations et virements informatiques des : véhicules de tourisme, fourgonnettes, motocyclettes, cyclomoteurs, camions, autocars, véhicules agricoles, véhicules industriels, véhicules historiques
  • Duplicatas de permis de conduire et fiches techniques
  • Obtention de certificats non-gage (certificats de situation administrative d’un véhicule)
  • Permis temporaires spécifiques (plaques vertes)
  • Permis temporaires entreprises (plaques rouges)
  • Cessation d’activité : pour destruction d’un véhicule, temporaire, transit communautaire et exportations de véhicules
  • Restitution d’autorisation de circulation de véhicules cessés
  • Importations et changement d’adresse de véhicules
  • Ré-immatriculations au Contrôle technique et à trànsit (préfecture)
  • Homologations de véhicules
  • Changement de dénominations
  • Gestion et contrôle des révisions périodiques
  • Gestion et obtention des fiches simplifiées, au Contrôle Technique ou aux Ingénieurs de l’Industrie
  • Attestations d’aménagements : modifications de SP à PR et de PR à SP, gyrophares, etc.
  • Obtention des certificats d’agrément ADR (transport des marchandises dangereuses)
  • Obtention des certificats d’agrément ATP (transport de marchandises dangereuses)
  • Gestion des formalités d’annulation et d’inscription de réserves de propriété et de leasing au  Registre Mercantil
  • Gestion et acquittement de contraventions
  • Gestion des démarches de recours : allégations, appellations, etc.

 

Transports

Le département de transports gère les services suivants :

  • Demandes de licences de transport :

- Marchandises: transports de marchandises du secteur public sur le territoire national (MDP et MDL); transports de marchandises du service public sur le territoire catalan (MDL-A); transport de marchandises du service privé complémentaire (MPC).

- Voyageurs : transport public de voyageurs (VD); transport privé complémentaire de voyageurs (VPC); taxi (VT); transport public sanitaire (VS); transport privé sanitaire (VSPC); location de véhicules avec chauffeur (VTC).

- Opérateur de transport (OT)

  • Gestion cours c.a.p. de formation continue des conducteurs
  • Certificats d’immatriculation ou de transfert  de véhicules de marchandises ou de voyageurs.
  • Visas de licences de transport de marchandises et de voyageurs.
  • Restitution d'autorisations par manque de visa.
  • Remplacement de véhicules auxquels s’adressent les autorisations.
  • Cessation d’activité de véhicules.
  • Transfert de titres d’autorisations.
  • Certificat de cessation d’activité de véhicules.
  • Certificat de conducteurs de pays tiers non membres de l’Union Européenne.
  • Obtention de licences communautaires de transport.
  • Blocs feuilles de route national ou international (transport de marchandises) : CMR, CEMT et document de contrôle national ORDRE FOM/283/2003
  • Démarches pour la délivrance ou le renouvellement des licences numériques : conducteurs, entreprises et garages de calibrage.
  • Formalités de délivrance ou de renouvellement de la Carte de Qualification du Conducteur.
  • Exemption du tachygraphe.
  • Autorisations pour les transports exceptionnels : véhicules qui de part leurs caractéristiques techniques ou les objets ou masses indivisibles transportés, excèdent la MMA ou les dimensions réglementaires édictées par le Code de la Route. 
  • Gestion et acquittement de contraventions
  • Gestion de formalités de recours

 

Agronomique

Le département d'agronomie gère les services ci-dessous :

  • Immatriculations
  • Transferts
  • Cessations d’activité
  • Duplicatas

 

Industries

Le  département d'industrie gère les services suivants :

  • Authentifications d'industries
  • Garages mécaniciens
  • Entreprises de la construction
  • Carnets de professionnels
  • REA (Registre des entreprises agréées)

 

Conducteurs

Le département de conducteurs gère les services suivants :

  • Gestion et avis pour le renouvellement des permis de conduire : A1, A, B, C1, C, D1, D, E
  • Duplicatas de permis de conduire et de licences de transport
  • Demande de rendez-vous auprès de la préfecture (trànsit) pour la présentation du dossier d’échange
  • Formalité pour l’échange de permis de conduire étrangers : de pays membres de l’Union Européenne et de  pays tiers avec qui il existe des accords.
  • Gestion du permis de conduire international

Annotation au registre de la préfecture (tránsit) du changement de domicile sur les permis de conduire 

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